La Lettre électronique de Jean-Pierre Sueur, sénateur du Loiret
Numéro 805 du 2 novembre 2020
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Tenir bon

À Nice, après Conflans-Sainte-Honorine, à nouveau l’horreur !
Après le professeur d’un collège, les fidèles d’une église pris pour cible et assassinés odieusement !
Il nous faut être aux côtés des proches des victimes et de toutes celles et ceux qui, avec elles, se sont sentis menacés, bafoués, injuriés.
Contre les assassins qui se revendiquent de l’islamisme radical et qui n’ont aucun respect pour la vie humaine, nous devons réagir avec fermeté, sans faiblesse. Et c’est pourquoi il est juste, il est nécessaire d’accroître partout les effectifs de sécurité – policiers, gendarmes, militaires – pour protéger, en particulier, tous les lieux sensibles.
Nous sommes une démocratie, une République. Les divergences d’opinion, de conception, de croyance ont droit de cité. La liberté, et la liberté d’expression, sont des biens précieux, au même titre que l’égalité et la fraternité.
Céder là-dessus serait donner raison aux adeptes de la barbarie.
C’est pourquoi au Parlement, et au Sénat, nous veillons, texte après texte, au respect des valeurs essentielles, tout en soutenant les mesures qui s’imposent, même si elles sont dérogatoires, en raison des circonstances, pour défendre la santé et la sécurité publique.
Tous ensemble, au-delà de nos légitimes différences, il nous faut tenir bon sur l’essentiel.
Jean-Pierre Sueur
Commerces : pour le respect du principe d’égalité

Texte publié vendredi 30 octobre.
Beaucoup de commerçants de nos communes, petites, moyennes et grandes, ont, à juste titre, le sentiment que la justice et le principe d’égalité sont bafoués puisque nombre des articles qu’ils ne peuvent plus vendre sont vendus dans les grandes surfaces. Dans la nuit de jeudi à vendredi, le Sénat a voté à l’unanimité un amendement disposant que les préfets puissent, à titre dérogatoire et lorsque les conditions sanitaires le permettent, autoriser l’ouverture de commerces de vente au détail. Malheureusement, les représentants de la majorité des députés se sont opposés à cet amendement lors de la commission mixte paritaire qui a eu lieu, ce qui exclut toute possibilité de vote de cet amendement par le Parlement. Devant cette situation, Patrick Kanner, président du groupe socialiste du Sénat, vient de saisir le président de la République de cette atteinte au principe d’égalité.
>> Lire la lettre envoyée samedi par Patrick Kanner au président de la République
Sénat
Loi sur l’accélération et la simplification de l’action publique : Jean-Pierre Sueur intervient sur le fond et sur la méthode
Lors du débat en séance publique au Sénat le 27 octobre sur la loi sur l’accélération et la simplification de l’action publique, Jean-Pierre Sueur est intervenu sur le fond et sur la méthode.
 
Jean-Pierre Sueur défend la résiliation annuelle des assurances emprunteur
Intervenant lors du débat sur la proposition de loi sur l’accélération et la simplification de l’action publique, Jean-Pierre Sueur a défendu une disposition importante demandée par nombre d’associations de consommateurs et qui avait été présentée par Martial Bourquin, alors sénateur du Doubs. Il s’agit de la possibilité de résilier tout contrat d’assurance emprunteur un an après sa date de souscription, à la « date anniversaire ». Le Sénat a adopté cette disposition, qui sera prochainement mise en application. Il a de surcroît adopté une mesure complémentaire en vertu de laquelle les assureurs devront informer les souscripteurs chaque année de cette possibilité qui leur est offerte. 

Jean-Pierre Sueur est intervenu lors du débat sur le projet de programmation sur la recherche
Lors du débat en séance publique au Sénat sur le projet de programmation sur la recherche, Jean-Pierre Sueur a préconisé un meilleur équilibre que celui prévu par le projet de loi entre le financement de l’ensemble des organismes de recherche et leurs projets, d’une part et, d’autre part, les projets pilotés par l’Agence nationale de la Recherche (ANR).

Jean-Pierre Sueur est intervenu lors du débat sur le projet de loi de prorogation de l’urgence sanitaire
Intervenant en séance publique au Sénat lors du débat sur le projet de loi de prorogation de l’état d’urgence sanitaire, Jean-Pierre Sueur a notamment contesté les délais prévus pour la prolongation de l’état d’urgence sans intervention du Parlement et la multiplication excessive des ordonnances – qui est une autre façon de dessaisir le Parlement de ses prérogatives.
>> Lire les interventions de Jean-Pierre Sueur
Dans les médias
Public Sénat : Jean-Pierre Sueur a participé à un débat sur l’actualité politique

Jean-Pierre Sueur a participé sur Public Sénat le 28 octobre à un débat sur l’actualité politique avec Philippe Dallier, sénateur de Seine-Saint-Denis.
>> (Re)voir le débat (à partie de 2 h 31 mn)
Funéraire
La loi française et la crémation : un texte de Jean-Pierre Sueur
Un ouvrage intitulé Droit et crémation vient de paraître aux Éditions Kairos. Il reprend notamment une intervention faite par Jean-Pierre Sueur à Nancy lors d’un colloque organisé par l’Université de Lorraine et l’Union crématiste européenne. Il est publié sous la direction de Marc Meyer et Bruno Py.
>> Lire le texte de Jean-Pierre Sueur
 
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